main

Conditions Générales d’Utilisation

Bienvenue sur le-jardin-des-remparts.com. En accédant et en utilisant ce site web, vous acceptez de respecter les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

Accès au site

L’accès au site est gratuit. Toutefois, les frais liés à l’accès à Internet (fournisseur d’accès, coût de connexion, etc.) sont à la charge de l’utilisateur. Nous nous réservons le droit de restreindre, suspendre ou interrompre l’accès au site à tout moment, sans préavis.

Utilisation du site

En utilisant ce site, vous acceptez de :

  • Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou nuisibles.
  • Ne pas compromettre la sécurité, l’intégrité ou la disponibilité du site.
  • Respecter les droits de propriété intellectuelle liés au contenu du site.
  • Ne pas télécharger, diffuser ou publier de contenus diffamatoires, obscènes ou offensants.

Vous êtes responsable de tout contenu que vous publiez ou soumettez sur notre site, et vous vous engagez à ne pas violer les droits d’autrui ni les lois en vigueur.

Contenu du site

Les informations présentes sur le-jardin-des-remparts.com sont fournies à titre informatif. Bien que nous nous efforcions de maintenir des informations précises et à jour, nous ne garantissons pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des contenus publiés.

Le contenu du site, y compris les textes, images, graphiques et logos, est protégé par les lois relatives aux droits d’auteur et à la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou utiliser ce contenu sans autorisation préalable.

Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis pour la commodité des utilisateurs, mais nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu, de leur politique de confidentialité ou de leurs pratiques. Vous accédez à ces sites sous votre propre responsabilité.

Responsabilité

le-jardin-des-remparts.com décline toute responsabilité en cas de :

  • Problèmes techniques affectant l’accès ou l’utilisation du site.
  • Perte de données ou dommages causés par des virus ou autres éléments nuisibles.
  • Utilisation inappropriée ou illégale du site par un utilisateur.

Nous nous efforçons de maintenir le site accessible et sécurisé, mais nous ne pouvons garantir une disponibilité ininterrompue ni une absence totale de failles de sécurité.

Modification des conditions d’utilisation

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales d’Utilisation à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur publication. Nous vous encourageons à consulter régulièrement ces conditions pour rester informé des éventuels changements.

Protection des données personnelles

L’utilisation de vos données personnelles est régie par notre Politique de Confidentialité, que vous pouvez consulter sur le site. En utilisant ce site, vous acceptez également les termes de notre politique en matière de protection des données.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les tribunaux compétents seront ceux relevant de la juridiction française.

Nous contacter

Pour toute question ou demande d’information concernant ces Conditions Générales d’Utilisation, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected].